Avertissement: (annexe cgv)
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Voir conditions de retour des produits physiques dans les conditions des ventes.
 
 CONDITIONS GENERALES DES VENTES:

                      CATALOGUE DES PRODUITS ET SERVICES : 

  REMISE:
Une remise sur quantité est appliquée  par panneaux de mêmes matières ( papier, satin, pongé, etc) et de même tailles mais différents motifs ou couleurs ( ex:6 panneaux 220*90, maître- relieur et caillouté et peigné= remise 5%) selon le tableau suivant:

Les commandes directes via le panier PayPal feront l'objet d'un avoir et d'un remboursement ultérieur (voir remboursement)

DELAI DE LIVRAISON :
Les produits en stock sont normalement livrés par Colissimo suivi à l'adresse indiquée par le client dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables à compter du réglement effectif. L'expédition fera l'objet d'une confirmation par courriel avec l'indication du N° de suivi. L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d'acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalés par courrier électronique au client.
Les jours ouvrables ne comprennent pas les week-end et jours fériés.
Pour les livraisons internationales, en fonction des produits et des régions, les délais peuvent varier de quelques semaines.

FRAIS DE LIVRAISON:
Les envois normaux se font franco de port et d'emballage en Collissimo suivi ordinaire. Les options de recommandation et d'assurances ou de messagerie express sont en sus. 
  
RESERVES :
Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer G.Callonnec par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48 heures.

NON DISPONIBILITE :
G.Callonnec s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits et services de ce dernier. Cependant, il ne sera pas tenu d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits et services.

RETOUR ET RETRACTATION :
Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits et services. Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné ou en demander l'échange. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés à vos frais, à l'état neuf dans leur emballage d'origine.

PAIEMENT:
Le paiement des produits et services peut s'effectuer de préférence par carte bancaire à la commande en mode sécurité via PAYPAL ( la possession d'un compte PayPal n'est pas nécessaire ou obligatoire pour cela), ou en France métropolitaine par chèque bancaire à l'ordre de Callonnec , sous réserve d'encaissement. . Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues, G.Callonnec reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens juridiques mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.

REMBOURSEMENT : 
 Le remboursement de tout ou partie se fera dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du retour, vérification de l'état faite, par le même moyen que le paiement. Le remboursement des remises se fera  dans les mêmes délais à compter de la fin de la période de rétractation.
Article L.121-20-1 Code de la consommation.

PRODUITS NUMERIQUES
VENTE:
Seuls sont vendus les droits de reproduction des fichiers HD300dpi  des motifs marbrés, pour un usage commercial étendu, leur auteur en conservant la propriété intellectuelle.
Ces droits sont libres de royautés (royalty-free) mais les fichiers ne peuvent être rétrocédés sans l'accord de leur auteur.
Les fichiers sont livrés et acceptés en l'état (voir annexe CGV); aucune demande de remboursement ne sera donc accepté.

TELECHARGEMENTS:
Soumis aux aléas du réseau et malgré les précautions prises, la fiabilité totale du processus de livraison des produits numériques ne peut être garantie.
En cas de problèmes et la réalité d'une transaction avérée, une réactivations des liens de téléchargement reste possible via une demande par le formulaire de contact 

INFORMATIQUE ET LIBERTE :
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous Georges Callonnec Marbreur dominotier Les Gautraies 49500 Marans France ou à Contact .
Aucunes informations ou données ne seront communiquées à des tiers.

LITIGES :
En cas de litige et à défaut de tous recours amiables, les parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce d'Angers 49 France.